Animcaricature.frAnimcaricature

caricature - silhouette - peinture - illustration - portrait - vidéos

Vous êtes ici : Home > Mentions légales

Mentions légales

Site optimisé pour un affichage PC/MAC fixe, mobile et tablette avec les versions récentes des navigateurs Firefox, Edge, Chrome et Safari

Le site est hébergé par OVH www.ovh.com

Droits d'auteur et reprise du contenu

Le présent site Web et l'ensemble de son contenu, images fixes ou animées, est protégé par le droit d'auteur. Conformément à l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle française, il est interdit de reproduire, copier, modifier, transmettre, diffuser de toute manière que ce soit, même partiellement, sur tout type de support, tout élément provenant de ce site sans l'autorisation préalable d'Animcaricature.

Les contenus présents sur le site

Mis en ligne par Animcaricature, les contenus présents sur le site ne sauraient être reproduits librement sans l’indication de la source.

Seule est autorisée, la reproduction d’un contenu, assortie de l’ajout de la mention "paru sur le site Animcaricature.fr". Cette mention devra pointer directement sur le contenu avec un lien hyper-texte.

Informations nominatives

Les informations nominatives figurant sur ce site, ou collectées par le moyen des formulaires "en ligne", sont collectées dans les conditions prévues par la loi française "informatique et libertés" du 6 janvier 1978. Toute personne ayant fourni ces données dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données la concernant. Pour l'exercer, veuillez prendre contact avec Animcaricature.